Vous êtes ici :

Accueil • Travaux à l'Assemblée • Travaux législatifs • Semaine parlementaire du 24 au 28 juin

Vidéo à la une

Agenda

Vendredi 9 octobre

Détail de la journée

En circonscription

08h00- 09h00	Echanges avec l'association LOANA Champougny
10h00- 11h00	Journée d'hommage en l'honneur des démineurs morts pour la France Essey-et-Maizerais
12h00- 12h30	Salon des maires de la Meurthe-et-Moselle Toul
12h30- 13h45	Déjeuner avec le Sous-préfet Toul
13h45- 14h30	Rendez-vous autour de la friche de Liverdun avec Sébastien Dosé et Valentin Dethou Permanence parlementaire, Toul
14h00- 16h00	Assemblée générale de l'association Femmes Relais - Représenté par Hugo Gaspar, collaborateur parlementaire Toul
17h00- 18h00	Assemblée générale de l'ADM 54 Toul
18h00- 18h30	Salon des arts Foug
18h30- 19h30	Remise de l'Ordre national du mérite à Rose-Marie Falque, présidente de l'ADM54 Toul

> Tout l'agenda

NEWSLETTER
Restez informés des actualités de Dominique Potier en vous inscrivant à la newsletter

> L'activité de votre député sur le site citoyen NosDéputés.fr

contactPermanence parlementaire
27 avenue du Maréchal Foch
54200 TOUL
Tel : 03 83 64 09 99
Fax : 03 83 64 31 05
Nous écrire

Travaux législatifs

Semaine parlementaire du 24 au 28 juin

LES MOMENTS FORTS
A partir de lundi 24 juin : Examen du projet de loi sur la Consommation

Mardi 25 juin – à l’issue des questions au Gouvernement : 4 votes solennels

Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
Projet de loi organique relatif au procureur de la République financier

La semaine de l’Hémicycle

Lundi 24 juin - après-midi et soir :

Proposition de résolution en hommage à Aimé Césaire
Début de l'examen du projet de la loi sur la Consommation

Mardi 25 juin – matin, après-midi et soir :

Questions au gouvernement
4 votes solennels :

-Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
-Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
-Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
-Projet de loi organique relatif au procureur de la République financier

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Mercredi 26 juin - après-midi et soir :

Questions au gouvernement
Proposition de résolution relative à une enquête sur le projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord
Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Jeudi 27 juin – matin, après-midi et soir :

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Vendredi 28 juin -

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Commission des Affaires économiques

Mercredi 25 juin - 9h

Audition ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Ayrault, dont la nomination en qualité de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination.

Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Yves Blein, rapporteur pour avis).