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Agenda

Mercredi 14 octobre

Détail de la journée

A Paris et en circonscription

08h30- 09h00	Interview avec Grégoire Delatouche Paris
09h00- 09h30	Journée anniversaire des 20 ans de l'Ordre des Infirmiers - Représenté par Domitille Lécroart, collaboratrice parlementaire Nancy
09h30- 11h00	Commission des affaires économiques : audition de M. Guillaume Faury, président exécutif du groupe Airbus Assemblée nationale
11h00- 12h30	Commission des affaires économiques : examen de la mission commerce extérieur dans le cadre du PLF Assemblée nationale
14h00- 14h45	Questions au Gouvernement Assemblée nationale
14h45- 15h45	Réunion préparatoire au sujet de la mission foncier Assemblée nationale
16h00- 18h00	Coop des communs : table-ronde "Les leviers pour promouvoir la comptabilité socio-environnementale" Caisse des dépôts, Paris
21h00- 00h00	Commission des affaires économiques : examen de la mission tourisme dans le cadre du PLF Assemblée nationale

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54200 TOUL
Tel : 03 83 64 09 99
Fax : 03 83 64 31 05
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Travaux législatifs

Semaine parlementaire du 24 au 28 juin

LES MOMENTS FORTS
A partir de lundi 24 juin : Examen du projet de loi sur la Consommation

Mardi 25 juin – à l’issue des questions au Gouvernement : 4 votes solennels

Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
Projet de loi organique relatif au procureur de la République financier

La semaine de l’Hémicycle

Lundi 24 juin - après-midi et soir :

Proposition de résolution en hommage à Aimé Césaire
Début de l'examen du projet de la loi sur la Consommation

Mardi 25 juin – matin, après-midi et soir :

Questions au gouvernement
4 votes solennels :

-Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
-Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
-Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
-Projet de loi organique relatif au procureur de la République financier

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Mercredi 26 juin - après-midi et soir :

Questions au gouvernement
Proposition de résolution relative à une enquête sur le projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord
Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Jeudi 27 juin – matin, après-midi et soir :

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Vendredi 28 juin -

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Commission des Affaires économiques

Mercredi 25 juin - 9h

Audition ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Ayrault, dont la nomination en qualité de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination.

Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Yves Blein, rapporteur pour avis).