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Agenda

Mardi 20 janvier

Détail de la journée

En déplacement, en circonscription et à Paris

09h30- 11h00	Séance de travail avec les députés européens sur le Mercosur et la future PAC Strasbourg
11h00- 12h00	Rencontre devant le Parlement avec les agricultrices et agriculteurs Strasbourg
12h00- 14h00	Présence au Parlement européen Strasbourg
12h00- 13h00	Voeux du Préfet aux forces de sécurité Représenté par Domitille Lécroart, collaboratrice parlementaire Nancy
14h00- 15h30	Séance de travail avec des députés européens sur les nouvelles techniques génomiques et l'Omnibus à venir concernant la sécurité sanitaire des aliments Strasbourg
18h30- 19h30	Audition sur la stratégie de dépollution et de financement de l'eau potable Assemblée nationale
19h30- 20h30	Cérémonie des voeux du groupe Écologiste et Social Assembée nationale
21h30- 00h00	Débats en séance publique -Examen du Projet de loi de finances Assemblée nationale

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27 avenue du Maréchal Foch
54200 TOUL
Tel : 03 83 64 09 99
Fax : 03 83 64 31 05
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Travaux législatifs

Semaine parlementaire du 24 au 28 juin

LES MOMENTS FORTS
A partir de lundi 24 juin : Examen du projet de loi sur la Consommation

Mardi 25 juin – à l’issue des questions au Gouvernement : 4 votes solennels

Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
Projet de loi organique relatif au procureur de la République financier

La semaine de l’Hémicycle

Lundi 24 juin - après-midi et soir :

Proposition de résolution en hommage à Aimé Césaire
Début de l'examen du projet de la loi sur la Consommation

Mardi 25 juin – matin, après-midi et soir :

Questions au gouvernement
4 votes solennels :

-Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
-Projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
-Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale
-Projet de loi organique relatif au procureur de la République financier

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Mercredi 26 juin - après-midi et soir :

Questions au gouvernement
Proposition de résolution relative à une enquête sur le projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord
Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Jeudi 27 juin – matin, après-midi et soir :

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Vendredi 28 juin -

Suite de l'examen du projet de loi sur la Consommation

Commission des Affaires économiques

Mercredi 25 juin - 9h

Audition ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Ayrault, dont la nomination en qualité de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination.

Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Yves Blein, rapporteur pour avis).