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Agenda

Mardi 12 mai

Détail de la journée

A Paris et en circonscription

08h30- 10h30	Table-ronde OI / OP Visioconférence
09h30- 10h30	Assemblée générale des Retraités CFDT - Représenté par Hugo Gaspar, collaborateur parlementaire Centre Malraux, Toul
10h45- 12h30	Réunion du groupe socialiste Assemblée nationale
12h00- 12h30	Inauguration de plaques commémoratives en hommage à cinq députés illustres engagés pour l'abolition de l'esclavage en 1848 Assemblée nationale
14h15- 15h00	Réunion du groupe socialiste de la Commission des Affaires économiques Assemblée nationale
15h00- 16h15	Questions au Gouvernement Assemblée nationale
16h15- 20h00	Séance publique - Vote solennel sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Suite de l'examen de la proposition visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique - Examen de la proposition visant à garantir l'information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur - Examen de la proposition visant à soutenir l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladires rares et les maladies orphelines de l'enfant Assemblée nationale
17h00- 18h00	Réunion mission fiscalité agricole Assemblée nationale
18h00- 19h00	Echanges avec un étudiant en droit Visioconférence
19h00- 20h00	Dîner avec Daniel Schönfelder Assemblée nationale
19h00- 20h00	Réunion avec les élus concernant les relais du Sud 54 - Représenté par Domitille Lécroart, collaboratrice parlementaire Visioconférence
20h00- 21h00	Projection-débat du film "Pilleurs de terre" avec la réalisatrice Fanny Paloma CICP, Paris
21h30- 00h00	Séance publique - Suite de l'examen de la proposition visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique - Examen de la proposition visant à garantir l'information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur - Examen de la proposition visant à soutenir l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladires rares et les maladies orphelines de l'enfant Assemblée nationale

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Actualités

20/10/2017

Faire feu de tout bois

Dans la dynamique des travaux sur l'économie circulaire, j'ai à nouveau interpellé le Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire pour y apporter des solutions aux déséquilibres constatés sur la filière de retraitement des déchets bois en France.

Ces déséquilibres se traduisent notamment par une saturation des capacités de stockage et des flux afférents sur les sites de retraitement, au risque de dépasser ponctuellement les seuils fixés par la réglementation ICPE.

Les causes de cette situation sont multiples, tant en amont qu'en aval de la filière et probablement pour partie conjoncturelles. Cependant, l'augmentation des volumes entrants liés à la mise en place de la REP Ameublement et le sous-dimensionnement des capacités de transformation ou de valorisation énergétique sont des données de moyen terme à l'échelle nationale. Une réflexion stratégique autour d'un élargissement des débouchés, qui ne dégraderait pas le niveau de valorisation matière, semble être indispensable à ce stade.

Parmi d'autres pistes, la montée en puissance, tant qualitative que quantitative des capacités de tri, constitue une opportunité pour affiner la classification des bois de recyclage (classes A, B, C et normes ICPE 2910 correspondantes) selon leur niveau de contamination, permettant ainsi d'optimiser le retraitement.

Plus globalement, quelles sont alors les perspectives stratégiques de cette filière telles qu'envisagées par le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, ainsi que leur traduction opérationnelle afin d'améliorer son fonctionnement à court et moyen terme, évitant ainsi à la fois les risques inhérents au sur-stockage et l'export massif vers des pays voisins mieux dotés en capacités de transformation matière ou énergétique ?