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Agenda

Mardi 16 juin

Détail de la journée

A Paris et en circonscription

10h00- 12h00	Journée des OP du lait - Représenté par Esther Albouy, collaboratrice parlementaire Maison du Lait, Paris
10h45- 12h30	Réunion du groupe socialiste Assemblée nationale
11h45- 12h40	Rencontre pour le partage de la valeur Pavillon Dauphine, Paris
14h15- 15h00	Commission des affaires économiques : échange avec le groupe socialiste Assemblée nationale
15h00- 16h15	Questions au Gouvernement Assemblée nationale
16h15- 20h00	Séance publique - CMP proposition visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat - Proposition constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République Assemblée nationale
16h30- 17h30	Débat AEF sur l'objectif zéro artificialisation nette Paris
18h00- 19h30	Réunion sur la réforme de la carte scolaire - Représenté par Domitille Lécroart, collaboratrice parlementaire Nancy
20h30- 22h00	Réunion Esprit Civique Visioconférence
22h00- 00h00	Séance publique - CMP proposition visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat - Proposition constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République Assemblée nationale

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Actualités

20/10/2017

Faire feu de tout bois

Dans la dynamique des travaux sur l'économie circulaire, j'ai à nouveau interpellé le Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire pour y apporter des solutions aux déséquilibres constatés sur la filière de retraitement des déchets bois en France.

Ces déséquilibres se traduisent notamment par une saturation des capacités de stockage et des flux afférents sur les sites de retraitement, au risque de dépasser ponctuellement les seuils fixés par la réglementation ICPE.

Les causes de cette situation sont multiples, tant en amont qu'en aval de la filière et probablement pour partie conjoncturelles. Cependant, l'augmentation des volumes entrants liés à la mise en place de la REP Ameublement et le sous-dimensionnement des capacités de transformation ou de valorisation énergétique sont des données de moyen terme à l'échelle nationale. Une réflexion stratégique autour d'un élargissement des débouchés, qui ne dégraderait pas le niveau de valorisation matière, semble être indispensable à ce stade.

Parmi d'autres pistes, la montée en puissance, tant qualitative que quantitative des capacités de tri, constitue une opportunité pour affiner la classification des bois de recyclage (classes A, B, C et normes ICPE 2910 correspondantes) selon leur niveau de contamination, permettant ainsi d'optimiser le retraitement.

Plus globalement, quelles sont alors les perspectives stratégiques de cette filière telles qu'envisagées par le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, ainsi que leur traduction opérationnelle afin d'améliorer son fonctionnement à court et moyen terme, évitant ainsi à la fois les risques inhérents au sur-stockage et l'export massif vers des pays voisins mieux dotés en capacités de transformation matière ou énergétique ?