Travaux législatifs

Jeudi 14 décembre 2023

Commission d'enquête sur les pesticides

J'ai présenté ce matin les principales conclusions de la commission d'enquête sur les pesticides dont j'ai été le rapporteur.

Après 6 mois d'enquête et 157 personnes auditionnées, nous avons produit un rapport composé de
7 parties et de 26 propositions :

I. Eclairer la réalité
II. Consolider le régime d'autorisation
III. Réparer le continuum de recherche-développement
IV. Promouvoir les politiques publiques en faveur de l'agroécologie
V. Instaurer des règles de marché loyales au service de l'agroécologie
VI. Améliorer le pilotage public
VII. Sanctuariser les captages pour l'alimentation en eau potable

Retrouvez le document de synthèse composé d'un résumé et du récit de mes découvertes ainsi qu'un extrait de mon introduction :

"Nourrir tous les Français - y compris les plus pauvres - avec une alimentation de qualité, contribuer par un juste échange à nourrir 10 milliards d'êtres humains à l'horizon 2050. Prendre soin de notre santé et, par là même, de celle de l'eau, de l'air, du sol et de la biodiversité. Prendre soin de notre terre afin qu'elle demeure nourricière. Une seule terre, une seule santé !

Une immense majorité de nos concitoyens partage cette visée. Et c'est dans cet état d'esprit que nous avons, avec le Président Frédéric Descrozaille, animé les travaux de notre commission d'enquête, proposée par le groupe Socialistes et apparentés."

Retrouvez également les premières retombées dans la presse : Le Monde ; Libération ; La vie

Le rapport sera publié le 21 décembre sur le site de l'Assemblée nationale : ici